- Conseil municipal du 20 mars 2024 (Lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique, Vote des taxes locales pour 2024, Vote des subventions aux associations pour 2024, Vote du Budget Primitif 2024, Infos et questions diverses).

- Conseil municipal du  28 février 2024 (Remboursement des frais de scolarité pour un enfant de Montréal scolarisé à Uzer. Vente du fonds de commerce de la pizzeria Resto'Top. Demande de travaux dans le local de la pizzeria. Demande de subvention exceptionnelle de l'association Les Amis d'Uzer. Demande de participation 2023/2024 pour les enfants d'Uzer scolarisés à l'école privée de Laurac en Vivarais. Approbation du compte de gestion 2023. Approbation du compte administratif 2023. Vote de l'affectation du résultat. Infos et questions diverses.)

- Conseil municipal du 7 décembre 2023 (Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle. Annule et remplace la délibération n° 20231102. Annule et remplace la délibération n° 20231103. Acquisition à l'euro symbolique d'un bout de parcelle A 1380 pour l'installation d'une borne incendie. Approbation du devis d'étude de faisabilité des travaux de l'école. Infos et questions diverses).

- Conseil municipal du 8 novembre 2023 (Demandes de DETR : aménagement du cimetière, bornes incendie, vidéoprotection. Demandes de subvention auprès de la Région et du Département : vidéoprotection, bornes incendie. Modification de la convention de mandat avec le SDEA pour les travaux de réhabilitation des commerces. Nomination des nouveaux élus dans les commissions communales et délégations. Demande de subvention Fréquence 7. Infos et questions diverses).

- Conseil municipal du 5 octobre 2023 (Participation financière pour une sortie scolaire, Remboursement des frais de fonctionnement de l'ATSEM pour l'année scolaire 2022/2023, Achat de la parcelle B 254, Cession du fonds de commerce de l'épicerie, Révision annuelle des loyers communaux, Révision des loyers des commerces, Acquittement des impôts fonciers des locaux commerciaux, Validation du rapport 2022 de la Communauté des Communes du Val de Ligne, Infos et questions diverses.)

- Conseil municipal du 5 juillet 2023 (Demande de report de loyers pour l'épicerie, Restitution de l'éclairage public à la commune par la CDC du Val de Ligne (régularisation), Dénomination d'une rue, parc ou place au nom du Souvenir Français, Tarifs cantine/garderie, Remboursement des frais de fonctionnement d'accompagnement de la navette scolaire Uzer/Balazuc année scolaire 2022/2023, Infos et questions diverses.)

- Conseil municipal du 22 mai 2023 (Choix de l'intervenant musique année scolaire 2023/2024, Modification des tarifs de location du matériel communal, Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val de Ligne, Instauration d'une redevance pour occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2024, Mise en place d'un règlement applicable aux commerces de la commune, Infos et questions diverses.)

- Conseil municipal du 5 avril 2023 (Vote des taxes locales 2023, Vote des subventions aux associations pour 2023, Vote du Budget Primitif 2023.)

- Conseil municipal du 29 mars 2023 (Approbation du Compte de Gestion 2022, Vote du Compte Administratif 2022, Vote de l'affectation du résultat, Mise en vente de tôles bac acier, Convention avec le SDE07 dans le cadre d'un groupement de commandes pour audits, Prise en charge par la commune de l'extension du réseau d'eau potable quartier la Bastide, Motion centre hospitalier Rocher/Largentière, Infos et questions diverses.)

- Conseil municipal du 15 février 2023 (Validation des bons cadeaux de fin d'année pour les aînés, Demande de participation financière pour une sortie scolaire, Demande de subvention au profit de l'association "Les Bicyclarts", Demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public, Demande de participation 2022/2023 pour des enfants d'Uzer scolarisés à Laurac en Vivarais, Demande de gel des loyers d'un commerçant impacté par les travaux de réhabilitation des commerces, Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde, Demande de subvention auprès de l'état dans le cadre de la mise en place du fonds vert, Infos et questions diverses)

- Conseil municipal du 30 novembre 2022 (Décision modificative budgétaire, Attribution de compensation à titre dérogatoire, Demande de subvention pour la salle polyvalente (reconduction) et l'école au titre de la DETR 2023, Demande de participation financière dans le cadre d'interventions en milieu scolaire, Demandes de subventions pour supplément de travaux non prévisibles pour la réhabilitation du bâtiment des commerces, Infos et questions diverses)

- Conseil municipal du 19 octobre 2022 (Décisions modificatives budgétaires, Demande d'aide financière de l'école privée de Laurac pour des enfants Uzérois dans le cadre d'une sortie scolaire, Annulation de la délibération 20220804  "révision annuelle des loyers communaux", Demandes de subventions Fréquence 7 et La Croix Rouge Française, Convention entre la Commune Mme Chabrol Marie-Jeanne et M. Chabrol Anthony, Choix de la durée d'amortissement pour les travaux d'éclairage public, Modification des horaires d'éclairage public, Nomination d'un délégué chargé des questions de sécurité civile, Rapport d'activité 2021 de la Communauté de Communes du Val de Ligne, Infos et questions diverses.)

- Conseil municipal du 31 août 2022  (Décisions modificatives budgétaires -  Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 - Révision annuelle des loyers communaux - Modification des baux des commerces - Demande de participation financière de la commune pour une sortie scolaire - Demande d’un particulier pour l’achat d’une bande de parcelle communale - Modification des statuts du SIVTA - Infos et questions diverses)

- Conseil municipal du 29 juin 2022 (Attribution des lots de marché de travaux de réhabilitation du bâtiment des commerces, Choix du mode de publicité des actes pris par les autorités communales, Mise en place d'un système de vidéosurveillance, Demande d'adhésion de la commune de Joyeuse au SEBA, Infos et questions diverses)

- Conseil municipal du 1er juin 2022 (Demande de subvention "Bonus ruralité", Décision modificative budgétaire, Approbation du règlement intérieur cantine garderie année scolaire 2022/2033, Demandes de remboursement de frais, ... Infos et questions diverses)

- Conseil municipal du 13 avril 2022 (Participation financière de la Paroisse Saint-Joseph au pays de Ligne pour les travaux de réfection de la porte de l'église, Vote des taux des taxes locales directes pour l'exercice 2022, Vote des subventions aux associations pour l'exercice 2022, Vote du budget primitif 2022, Infos et questions diverses.)

- Conseil municipal du 23 mars 2022 (Vote du compte de gestion 2021, Vote du compte administratif 2021, Affectation du résultat, Convention intervention musicale en milieu scolaire, Protocoles de veille et d'action foncières agricoles entre intercommunalité et communes, Nomination d'un délégué au Syndicat Mixte du Pays de l'Ardèche Méridionale, Questions et infos diverses.)

- Conseil municipal du 23 février 2022 (Bons cadeaux de fin d'année pour les aînés de la commune, Renouvellement et modification des baux commerciaux, Achat d'une bande de parcelle appartenant à Mme Mazelier pour travaux des commerces, Convention avec M. Soulier pour travaux abribus, Convention avec le SDE07 pour le lotissement Ranc de Guilhaumet, Validation de l'avant-projet d'extension du réseau électrique pour la parcelle A 303 impasse de Boude... Infos et questions diverses.)

- Conseil municipal du 26 janvier 2022 (Création d'un poste de 3ème adjoint, Election du 3ème adjoint, Indemnité du 3ème adjoint, Demandes de subventions DETR pour la salle polyvalente et le bâtiment de la Cure ..., Questions et infos diverses.)

- Conseil municipal du 15 décembre 2021 (Annulation des délibérations 20211104, 20211105 et 20211106 du 16/11/2021, Validation du montant des travaux estimatifs de l'avant-projet de réhabilitation des commerces, Demande de participation financière de la paroisse St Joseph, Infos et questions diverses.)

- Conseil municipal du 16 novembre 2021 (Décisions modificatives budgétaires, Demandes de subventions d'APF France Handicap, Fréquence 7, Loisirs et Solidarité des Retraités, Création d'un poste de 3ème Adjoint, Election du 3ème Adjoint, Indemnité du 3ème Adjoint, Infos et questions diverses.)

 

- Conseil municipal du 13 octobre 2021 (Décisions modificatives budgétaires, Conditions de vente de la maison "Les Sophoras", Autorisation d'encaisser un chèque de l'assurance GROUPAMA suite à un sinistre, Présentation du rapport d'activité 2021 de la C.D.C. du Val de Ligne, Participation financière de la commune pour une sortie scolaire, Infos et questions diverses.)

- Conseil municipal du 26 août 2021 (Participation financière de la commune pour le renforcement de réseaux eau et électricité quartier Morte Mérie, Abrogation des délibérations 20200605, 2020071004, 2020071003, 2020071005 concernant l'exonération des loyers suite à la crise sanitaire, Désignation d'un délégué au Syndicat de Développement d'Equipement et d'Aménagement, Vote du taux de la taxe d'aménagement, Convention avec la Région pour l'installation d'abris bus, Infos et questions diverses.)

- Conseil municipal du 30 juin 2021 (Délibération autorisant les absences accordées aux agents à l'occasion d'évènements familiaux, Délibération relative aux modalités de récupération des heures supplémentaires et complémentaires, Désignation d'un délégué au SIVTA et à NUMERIAN, Règlement intérieur du service périscolaire (cantine/garderie), Décision modificative budgétaire, Mise en vente des candélabres du village suite à leur remplacement, Infos et questions diverses)

- Conseil municipal du 5 mai 2021 (Régularisation cession de terrain BROT Michelle/Commune, Révision annuelle des loyers communaux, Remboursement des frais d'accompagnement pour la navette scolaire, Report de date pour les bons d'achat des aînés pour le restaurant et la pizzeria, Modification des statuts du SMAM, Désignation du délégué au SDE07, Infos et questions diverses)

- Conseil municipal du 13 avril 2021 [Délibération affectation du résultat (annule et remplace la délibération du 23 mars 2021), Vote des taux de taxes directes locales pour 2021, Vote des subventions aux associations et autres organismes, Vote du budget primitif de l'exercice 2021, Infos et questions diverses]

- Conseil municipal du 23 mars 2021 (Vote du compte de gestion, Vote du compte administratif, Vote de l'affectation de résultat, Choix du nom d'une rue et d'une impasse pour le lotissement Ranc de Guilhaumet, Convention interventions musicales en milieu scolaire année scolaire 2021-2022, Infos et questions diverses)

- Conseil municipal du 3 mars 2021 (Report de date pour les bons d'achat des aînés - pour la pizzéria -, demande de subvention auprès du SDE07 pour les travaux de la Mairie, Convention de mandat avec le SDEA pour la réhabilitation du bâtiment des commerces, création d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe, ... infos et questions diverses)

- Conseil municipal du 26 janvier 2021 (Report de date pour les bons d'achat des aînés (pour le restaurant La Chataîgnerie), demandes de subventions pour la réhabilitation du bâtiment des commerces, demande de subvention pour les travaux de la Mairie, ... infos et questions diverses)

- Conseil municipal du 15 décembre 2020 (Remplacement d'un membre du C.M. au sein des commissions communales et des délégations, demande de fonds de concours auprès de la Communauté des Communes pour la réhabilitation  du bâtiment des commerces, demandes de subventions,  ... questions diverses)

- Conseil municipal du 7 novembre 2020 (Présentation du rapport d'activité de la communauté de communes du Val de Ligne année 2019, transfert de la compétence urbanisme à la communauté de communes du Val de Ligne, demande d'adhésion au S.D.E.A. pour mise à disposition de services, ... et questions diverses)

Conseil municipal du 7 octobre 2020 (recrutement d'un agent recenseur et  coordonnateur, renouvellement de la commission communale des impôts directs, demande de fonds de concours à la CDC, CLECT, demandes de subvention, questions diverses.

Conseil municipal du 31 août 2020 (cantine garderie rentrée scolaire, décisions budgétaires, demande de subvention, cession fonds de commerce (épicerie), questions diverses)

- Conseil municipal du 10 juillet 2020 (désignation des délégués en vue de l'élection des sénateurs, demande de remises de loyers).

- Conseil municipal du 1er juillet 2020 (demandes de subvention, vote des taux des taxes directes, vote du budget...

- Conseil municipal du 17 juin 2020 (conventions, commissions, loyers, SEBA...)

- Conseil municipal du 23 mai 2020 ( élection du maire, des adjoints, indemnités, délégations...)

- Conseil municipal du 27 février 2020 (comptes, taxe aménagement, demandes de subventions, travaux...)

- Conseil municipal du 19 décembre 2019 (convention SEBA, indemnités, baux commerciaux, demandes d'aides...)

- Conseil municipal du 17 octobre 2019 (budget, SEBA, formations, subventions...)

- Conseil municipal du 29 août 2019 (postes et statuts CDC Val de Ligne, postes employés, trésorerie, cantine...)

- Conseil municipal du 27 juin 2019 (décisions budgétaires, loyers communaux, véhicules électriques...)

- Conseil municipal du 28 mai 2019 (décisions budgétaires, cantine, foncier, subvention...)

- Conseil municipal du 2 mai 2019 (finances, cantine, compétence eau assainissement...)

- Conseil municipal du 21 mars 2019 (compte administratif, compte de gestion, budget, taxes locales, subventions, résidence Ranc de Guilhaumet)

- Conseil municipal du 23 janvier 2019 (aides scolarité, meublés de tourisme, subventions...)

- Conseil municipal du 13 décembre 2018 (décisions modificatives budget, investissements, projet lotissement Ranc de Guilhaumet)

- Conseil municipal du 8 novembre 2018 (T.A, meublés tourisme, éclairage, contentieux en cours, acquisition de terrains...)

- Conseil municipal du 20 septembre 2018 (PAUC, taxe d'aménagement, décisionsions modificatives budgetaires...)

- Conseil municipal du 28 juin 2018 (loyers communaux, projets, subventions, Pont Martel...)

- Conseil municipal du 31 mai 2018 (budget, subventions, transport scolaire...)

- Conseil municipal du 5 avril 2018 (budget, taxes locales, subventions...)

- Conseil municipal du 8 mars 2018 (compte de gestion 2017,  P.A.U.C, accueil d'une famille de réfugiés de guerre

- Conseil municipal du 8 février 2018 (décès JM Lecossois, projet PAUC, illuminations de noël...)

- Conseil municipal du 21 novembre 2017 (communauté de communes, projet PAUC, investissements...)

- Conseil municipal du 14 septembre 2017 ( poste employée, investissements...)

- Conseil municipal du 22 juin 2017 (garderie, cantine de l'école, loyers municipaux...)

- Conseil municipal du 18 mai 2017 (employés municipaux, école, travaux...)

- Conseil municipal du 5 avril 2017 (fiscalité, budgets, subventions...)

- Conseil municipal du 8 mars 2017 (budget, postes, horaires d'ouverture de la mairie...)

- Conseil municipal du 25 janvier 2017 (subventions, budget...)

- Conseil municipal du 5 janvier 2017 (dossiers de demandes de subventions, demande d'un particulier...)

- Conseil municipal du 6 décembre 2016 (budget, sorties école, réseau électrique, urbanisme...)

- Conseil municipal du 25 octobre 2016 (environnement, urbanisme, voies publiques, communauté de communes...)

- Conseil municipal du 21 septembre 2016 (emprunts, budget, travaux, activités...)

- Conseil municipal du 30 juin 2016 (budget, école, défibrillateur...)

- Conseil municipal du 2 juin 2016 (loyers communaux, tarifs matériel et salle communale, schéma de coopération...)

- Conseil municipal du 27 avril 2016 (commerces, associations, patrimoine...)

- Conseil municipal du 23 mars 2016 (budget communal)

- Conseil municipal du 8 décembre 2015 (adressage, patrimoine)

- Conseil municipal du 4 novembre 2015 (baisse taux taxe aménagement, schéma coop.intercommunale, recensement)

- Conseil municipal du 23 juin 2015 (adressage postal, fondation du patrimoine, jeune en service civique)

- Conseil municipal du 26 mai 2015 (Election d'un troisième adjoint)

- Conseil municipal du 15 avril 2015 (Budgets 2015; Commune, pôle commercial, CCAS)

- Conseil municipal du 25 mars 2015 (Compte administratif 2014)

- Conseil municipal du 25 février 2015 (Subventions aux associations)

- Conseil municipal du 15 janvier 2015 (Achat des terrains Cane-Sevenier)

- Conseil municipal du 26 novembre 2014 (création modification des postes administratifs)


- Conseil municipal du 30 octobre 2014 (Nouveau règlement de la salle polyvalente)


- Conseil municipal du 25 septembre 2014 (Présentation du plan local d'habitat)

- Conseil municipal du 3 juillet 2014 (Prix de la cantine scolaire)

- Conseil municipal du 5 juin 2014 (Soutien pour la réalisation de la déviation)

- Conseil municipal du 30 avril 2014 (Budget 2014, subventions aux associations, location pour

   un garage solidaire associatif)

- Conseil municipal du 28 mars 2014 (Election du Maire, des Adjoints et des délégués)