L’an deux mil quatorze le trois juillet à 20h30 le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monnier Jean, MAIRE de la Commune d’UZER.
PRESENTS :
MR.MONNIER, MR. AUBERT,Mesdames GAUBERT,BRUGERE, Messieurs GERMAIN,GOUARD,LECOSSOIS
PERRIER.
Absents excusés: MME BERARD procuration à MR GERMAIN
MME WENGER « « à MME BRUGERE
MR BONNAUD « « à MR AUBERT
Secrétaire de séance Mr GOUARD
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 H30.
ORDRE DU JOUR :
I-APPROBATION DU COMPTE RENDU DU DERNIER CONSEIL Monsieur le Maire demande à l’assemblée d’approuver le compte rendu du dernier conseil du 20/06/2014, (délégués sénatoriales) ainsi que le conseil du 05/06/2014.
VOTE POUR à L’UNANIMITE 11 voix
II-DECISIONS MODIFICATIVES
Le budget étant prévisionnel, il y a lieu de modifier les chiffres du programme ACHATS DIVERS afin d’augmenter l’ouverture de crédits.
Par décision modificative les sommes sont ventilées ainsi :-2500e op 67 compte 2313 +2500 op 53 cpt 2158
-1500e op 74 compte 2188 +1500 op 53 cpt 2158
-1000e cpt 61523 fonctionnement -1000 023
+1000e op 53 cpt 2188 -1000 021
L’opération 53 ACHATS DIVERS est créditée de 5000 e
VOTE POUR : 11 à l’UNANIMITE.
-III LOYERS AIRE DE LOISIRS
Par convention la commune paye à MME CHABROL Marie Jeanne et MR CANE Alain un loyer annuel pour l’occupation de l’aire de loisirs.
Réévalué chaque année, selon l’indice INSEE dont l’augmentation cette année est 1.2%.
MME CHABROL 183.98 E MR CANE 80.52 E pour l’année 2014.
VOTE POUR à L’UNANIMITE
-IV COUT ET EXAMEN DU PERISCOLAIRE
Monsieur le Maire évoque le coût de la cantine d’UZER dont les prix repas de vente aux parents n’ont pas changé depuis 2011.
Actuellement le prix d’achat par la commune est de :
3.19 ttc vendu 3.40 enfant
3.48 ttc 4.00 adulte
3.19 ttc 1.70 demi tarif
Frais auxquels il faut ajouter les salaires du personnel cantine ,garderie.
Le prestataire de service API augmente ses tarifs lors de la passation de marché.
Pour information, la commune d’UZER pour l’année scolaire 2013/2014 a vendu plus de 2100 repas.
Compte tenu de ses éléments, monsieur le Maire propose une augmentation de 0.10 cts par repas.
A la rentrée de septembre le tarif de vente des repas aux parents d’élèves sera de :
enfant 3.50 e
Adulte 4.10 e
Demi-tarif 1.75 e
VOTE POUR 11 à L’UNANIMITE
-INFOS ANNEXES AU DOSSIER ECOLE
*Monsieur le Maire explique que dans le cadre de la nouvelle loi sur les rythmes scolaires, un fond d’amorçage de 50 e /enfant pour un an seulement est possible dans le cadre des rythmes scolaires. Une demande sera faite en septembre auprès de l’académie de Grenoble
*Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier émanant de Monsieur DEBOUSSE.Rachid dont tous les conseillers municipaux ont été destinataires ayant pour sujet le ticket modérateur payé par certains parents au Conseil Général.
Après discussion monsieur le Maire propose que le dossier soit mis à l’ordre du jour et débattu par le Conseil municipal :
-après qu’une concertation ait eu lieu avec BALAZUC
-après avoir demandé le listing nominatif des parents payant effectivement le ticket modérateur auprès du Conseil général.
-après avoir demandé l’avis des parents d’élèves.
L’assemblée fait remarquer que si le regroupement pédagogique n’existait pas, les parents conduiraient leurs enfants dans les écoles environnantes soit avec leur véhicule, soit avec le car s’il y en a un !
-V SUBVENTION
Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante d’une demande de subvention de LA LIGUE CONTRE LE CANCER.
Il propose que le choix des organismes destinataires par la commune d’une subvention soit fait par le CCAS dont la prochaine réunion est prévue le MARDI 14/10/2014.
Le bilan de L’ARDECHOISE fait état de 335 e de dépenses. Une première subvention de 150 e ayant été versée, le CM se prononce pour un second versement de 200 e.
VOTE POUR 11 à L’UNANIMITE.
-INFORMATIONS DIVERSES
*CONSEIL D’ECOLE
Il y a lieu de décaler les horaires de l’école afin d’optimiser le passage du car. Horaire UZER 8H45 11H45.Le Conseil Général sera informé.
Un demande est faite pour :
*que la garderie se termine à 12 h30.
-qu’une navette amène les enfants à LARGENTIERE
-création d’un WC pour les « grands ».
-achat d’un nouveau tableau .
L’effectif est de 23 enfants
Mme Bonn a adressé un courrier dans lequel elle s’interroge sur « un défilé d’enseignants » vu le nombre de niveaux !
Le CM souhaite une stabilité du personnel
COLLECTE ORDURES MENAGERES
-Des plaintes ont été formulées contre le prestataire de service ETS PLANCHER.
-Le camping LA TURELURE est collecté plus tard.
-Les problèmes de la déchèterie recommencent (intrusion d’un individu pour récupération de la ferraille)
GOUDRONAGE :
-Place de l’église en juillet, en octobre goudronnage de la route du Berjoux.
-Un devis a été établi pour la signalétique des passages piétons.
-Une plainte a été déposée en gendarmerie contre le conducteur qui klaxonne abusivement.
-Une réunion sur la loi ALUR s’est tenue à UCEL.A partir de 01/2017, la commune instruira les dossiers.
-Autopia ,locataire de la commune est installé sous les commerces.
-La Pizzéria a ouvert.
-L’abri bus a été commandé.
-La SAUR a été informée du bruit généré par les tampons sur le CD 104.
-Affaire Manent, monsieur le Maire donne lecture de la lettre du Préfet. Un courrier sera envoyé à Monsieur le Procureur de la République.
-Dans le cadre de la célébration du centenaire de la première guerre mondiale, le tocsin sonnera dans les communes à 11 h le 01/08/2014.Le 02/08/2014 sera lancé la commémoration du centenaire avec un certain nombre de manifestations à l’initiative des communautés du VAL DE LIGNE et du VINOBRES.
-Le volet de la maison des SOPHORAS a été changé par Mr PERRIER.B
La date prévisionnelle du prochain conseil est fixée au 25 septembre.
Après un tour de table , la séance est levée à 11h40.